Permis de construire Travaux terminés

07419818A0001

Extension de surface sans transformation

Naves Parmelan / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 392 ROUTE DU PARMELAN NAVES PARMELAN 74370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

552 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.326 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/09/2019

Autorisation

23/03/2018

Décision

23/03/2018

Début chantier

23/03/2018

Fin travaux

21/09/2019

Localisation

Commune: Naves Parmelan (74198)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74370
Adresse: 392 ROUTE DU PARMELAN NAVES PARMELAN 74370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	906 m²	276 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	906 m²	276 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 1749
Parcelle 2: 0A 227
Parcelle 3: 0A 228

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 392
Voie terrain: ROUTE DU PARMELAN
Localité terrain: NAVES PARMELAN
Commune source: 74198
Localité demandeur: NAVES PARMELAN
Code postal demandeur: 74370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 21/09/2019
Date réelle d’autorisation: 23/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 23/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 21/09/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/03/2019