Permis de demolir Autorisé

07303119G4002

Non renseigné

Bassens / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1019 RUE DE LA MARTINIERE BASSENS 73000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.550 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/12/2019

Décision

19/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bassens (73031)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73000
Adresse: 1019 RUE DE LA MARTINIERE BASSENS 73000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL DU PONT MOLLARD
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 614
Parcelle 2: B 2427
Parcelle 3: B 2428

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL DU PONT MOLLARD

SIREN 390354967

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MARCEL JEAN-MARIE FURODET (FURODET)

Gérant - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1019
Voie terrain: RUE DE LA MARTINIERE
Localité terrain: BASSENS
Commune source: 73031
SIREN demandeur: 390354967
Code APE demandeur: 43.12A
Localité demandeur: CHALLES-LES-EAUX
Code postal demandeur: 73190
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202001
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/12/2019

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/12/2019

07303119G4002

Bassens, Savoie

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/07/2019

07303119G4001

Bassens, Savoie

Logements : - Surface : -