Permis de construire Travaux terminés

06442218L0005

Nouvelle construction

Oloron Ste Marie / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE GABARN HOURTICQ OLORON STE MARIE 64400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

450 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.845 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

10/04/2018

Décision

10/04/2018

Début chantier

01/09/2019

Fin travaux

10/03/2020

Localisation

Commune: Oloron Ste Marie (64422)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64400
Adresse: LE GABARN HOURTICQ OLORON STE MARIE 64400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	450 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	450 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU GABARN
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0B 264
Parcelle 2: 0B 266
Parcelle 3: 0B 267

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU GABARN

SIREN 535076749

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GERMAIN ARMAND CLAVERIE

Gérant - né(e) en 1978

FLORIAN JEAN GABRIEL MOISSET

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE GABARN HOURTICQ
Localité terrain: OLORON STE MARIE
Commune source: 64422
SIREN demandeur: 535076749
SIRET demandeur: 53507674900014
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: OLORON SAINTE MARIE
Code postal demandeur: 64400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 10/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2020
Type de service public: Non rempli

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