Permis de construire Autorisé

0740432500011

Nouvelle construction

Bons-En-Chablais / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DES PRE-VIGNAN BONS-EN-CHABLAIS 74890

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.800 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.870 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

03/07/2025

Décision

03/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bons-En-Chablais (74043)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74890
Adresse: RUE DES PRE-VIGNAN BONS-EN-CHABLAIS 74890

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.400 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	2.400 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DIX-NEUF PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: H 992
Parcelle 2: H 989
Parcelle 3: H 990

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DIX-NEUF PROMOTION

SIREN 752375543

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

891512865

SIREN 891512865

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES PRE-VIGNAN
Localité terrain: BONS-EN-CHABLAIS
Commune source: 74043
SIREN demandeur: 752375543
SIRET demandeur: 75237554300010
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ECHIROLLES
Code postal demandeur: 38130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 03/07/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2025

0740432500001

Bons-En-Chablais, Haute-Savoie

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2025

Bons-En-Chablais, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Bons En Chablais, Haute-Savoie

Logements : - Surface : -