Permis de construire Autorisé

03235920L1001

Nouvelle construction

Saint-Antonin / Gers / Occitanie

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Adresse A LAUZERO SAINT-ANTONIN 32120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

412 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

128.162 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/09/2020

Décision

11/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Antonin (32359)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32120
Adresse: A LAUZERO SAINT-ANTONIN 32120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	206 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	206 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECURIE JEAN PASCAL BRAGATO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 268
Parcelle 2: B 269
Parcelle 3: B 573

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECURIE JEAN PASCAL BRAGATO (JEAN PASCAL BRAGATO)

SIREN 518752936

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PASCAL BRAGATO

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: A LAUZERO
Localité terrain: SAINT-ANTONIN
Commune source: 32359
SIREN demandeur: 518752936
SIRET demandeur: 51875293600022
Code APE demandeur: 93.19Z
Localité demandeur: ST ANTONIN
Code postal demandeur: 32120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 11/09/2020
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 143 m²