Permis de construire Travaux terminés

01609013W0008

Nouvelle construction

Chateauneuf-Sur-Charente / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RTE D ARCHIAC CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE 16120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.982 m²

Surface démolie

1.241 m²

Surface du terrain

9.978 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

13/09/2013

Décision

13/09/2013

Début chantier

23/09/2013

Fin travaux

15/10/2014

Localisation

Commune: Chateauneuf-Sur-Charente (16090)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16120
Adresse: RTE D ARCHIAC CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE 16120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.241 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.241 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.241 m²	1.982 m²	1.241 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC CIVILE DE LA ROUTE DE POITIERS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: G 895P
Parcelle 2: G 896P
Parcelle 3: G 991P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE D ARCHIAC
Localité terrain: CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE
Commune source: 16090
SIREN demandeur: 321582165
SIRET demandeur: 32158216500015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CIVRAY
Code postal demandeur: 86400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 13/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 23/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2014
Type de service public: Non rempli

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