Permis de construire Travaux terminés

97222211BR087

Nouvelle construction

Le Robert / Martinique / Martinique

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Adresse RUE DU COURBARIL LE ROBERT

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

9.092 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.285 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/01/2019

Autorisation

04/02/2013

Décision

04/02/2013

Début chantier

21/01/2019

Fin travaux

23/10/2023

Localisation

Commune: Le Robert (97222)
Département: Martinique (972)
Région: Martinique (02)
Code postal: 97232
Adresse: RUE DU COURBARIL LE ROBERT

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 0 m²
Logements démolis: 5

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	5.364 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.728 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 57
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 57
Démolis: 5
1 pièce créé: 8
2 pièces créés: 13
3 pièces créés: 29
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE COURBARIL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2011
Parcelle 1: C 762

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE COURBARIL

SIREN 538361361

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EUSTACHE JEAN-LUC VAUTOUR

Gérant - né(e) en 1961

Autre

BETERBAT

SIREN 350664991

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE RAPHAEL LESTE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

ALAIN APPOLINAIRE NARCISSOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1961

EDOUARD MÉDARD PANCARTE

Gérant - né(e) en 1963

EUSTACHE VAUTOUR (VAUTOUR)

Gérant - né(e) en 1961

Autre

G.M.B. SAS

SIREN 502286198

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE LESTE

Commissaire aux comptes suppléant

ALAIN NARCISSOT

Commissaire aux comptes titulaire

EDOUARD MÉDARD PANCARTE

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU COURBARIL
Localité terrain: LE ROBERT
Commune source: 97222
SIREN demandeur: 538361361
SIRET demandeur: 53836136100016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LAMENTIN
Code postal demandeur: 97232
Nombre de niveaux maximum: 8
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 21/01/2019
Date réelle d’autorisation: 04/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 21/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 23/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 57
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 15 m²