Declaration prealable Autorisé

0382551320003

Nouvelle construction

Montfalcon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE ROYBON LE TREIGNARD MONTFALCON 38940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

340 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.570 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

31/08/2013

Décision

31/08/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montfalcon (38255)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38940
Adresse: RTE DE ROYBON LE TREIGNARD MONTFALCON 38940

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.400 m²	170 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.400 m²	170 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DE LA MONTFALCONNAISE
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 113

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE ROYBON
Lieu-dit terrain: LE TREIGNARD
Localité terrain: MONTFALCON
Commune source: 38255
SIREN demandeur: 337571780
SIRET demandeur: 33757178000010
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: MONTFALCON
Code postal demandeur: 38940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 31/08/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/04/2014

0382551320003

Montfalcon, Isère

Montfalcon, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²