Permis de construire Travaux terminés

01718613C0001

Non renseigné

Le Gué-D'alleré / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse FIEF DE MILLE ECUS LE GUÉ-D'ALLERÉ 17230

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/05/2019

Autorisation

07/10/2013

Décision

07/10/2013

Début chantier

07/08/2015

Fin travaux

20/05/2019

Localisation

Commune: Le Gué-D'alleré (17186)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17230
Adresse: FIEF DE MILLE ECUS LE GUÉ-D'ALLERÉ 17230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES TREILLES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZD 32

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES TREILLES

SIREN 410703052

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JERONIMO MANUEL PINTO

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FIEF DE MILLE ECUS
Localité terrain: LE GUÉ-D'ALLERÉ
Commune source: 17186
SIREN demandeur: 410703052
SIRET demandeur: 41070305200010
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: PERIGNY
Code postal demandeur: 17180
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 20/05/2019
Date réelle d’autorisation: 07/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 07/08/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/05/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager Décision du 07/10/2013