Permis de construire Travaux terminés

07422417A0053

Nouvelle construction

La Roch-Sur-Foron / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 695 RUE DES CHAVANNES LE CLOS DU NOYER LA ROCH-SUR-FORON 74800

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

184 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

893 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/09/2019

Autorisation

12/02/2018

Décision

12/02/2018

Début chantier

25/06/2018

Fin travaux

25/09/2019

Localisation

Commune: La Roch-Sur-Foron (74224)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74800
Adresse: 695 RUE DES CHAVANNES LE CLOS DU NOYER LA ROCH-SUR-FORON 74800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	184 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AP 677

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 695
Voie terrain: RUE DES CHAVANNES
Lieu-dit terrain: LE CLOS DU NOYER
Localité terrain: LA ROCH-SUR-FORON
Commune source: 74224
Localité demandeur: LA ROCHE-SUR-FORON
Code postal demandeur: 74800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 25/09/2019
Date réelle d’autorisation: 12/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 25/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 25/09/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/10/2018

07422417A0040

La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 232 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/04/2018

07422417A0054

La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 604 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/04/2018

07422417A0056

La Roche Sur Foron, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 28 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2018

07422417A0048

La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 358 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2018

07422417A0047

La Roche Sur Foron, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.022 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/02/2018

07422417A0045

La Roche Sur Foron, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/11/2017

07422417A0024

La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 624 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/11/2017

07422417A0015

La Roche Sur Foron, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 661 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2024

07422423A0026

La Roche Sur Foron, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/03/2021

07422420A0043

La Roche Sur Foron, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 120 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/06/2018

07422418A0019

La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 264 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/03/2018

07422418A0013

La Roche-Sur-Foron, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 44 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/04/2026

07422426A0001

La Roche Sur Foron, Haute-Savoie

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2026

07422425A0032

La Roche Sur Foron, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 190 m²