Permis de construire Travaux terminés

00139022A0004

Nouvelle construction

Saint-Vulbas / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ALLEE DES CEDRES ZAC PIPA SAINT-VULBAS 01150

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.375 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/09/2022

Décision

20/09/2022

Début chantier

31/01/2023

Fin travaux

04/01/2024

Localisation

Commune: Saint-Vulbas (01390)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01150
Adresse: ALLEE DES CEDRES ZAC PIPA SAINT-VULBAS 01150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.375 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ANNAPURNA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AH 39

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ANNAPURNA

SIREN 519121925

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE VERICEL

Autre - né(e) en 1947

JORDAN BLOUDEAU

Autre - né(e) en 1992

LORIS BLOUDEAU

Autre - né(e) en 1998

BERNARD MARCEL HENRI BLOUDEAU

Gérant - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DES CEDRES
Lieu-dit terrain: ZAC PIPA
Localité terrain: SAINT-VULBAS
Commune source: 01390
SIREN demandeur: 519121925
SIRET demandeur: 51912192500019
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: LIMAS
Code postal demandeur: 69400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 31/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 04/01/2024
Type de service public: Non rempli

Saint-Vulbas, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²