Permis de construire Travaux terminés

04213423M0011

Nouvelle construction

Marcilly-Le-Chatel / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 38 IMP DES ORGUES MARCILLY-LE-CHATEL 42130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.150 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/01/2024

Décision

29/01/2024

Début chantier

01/06/2026

Fin travaux

19/06/2026

Localisation

Commune: Marcilly-Le-Chatel (42134)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42130
Adresse: 38 IMP DES ORGUES MARCILLY-LE-CHATEL 42130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 390
Parcelle 2: A 393
Parcelle 3: A 394

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: IMP DES ORGUES
Localité terrain: MARCILLY-LE-CHATEL
Commune source: 42134
Localité demandeur: MARCILLY-LE-CHATEL
Code postal demandeur: 42130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-01
Prise en compte ouverture chantier: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/01/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2026
Date réelle d’achèvement travaux: 19/06/2026
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 21/01/2024