Permis de construire Chantier commencé

0384161310015

Nouvelle construction

St Marcellin / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ST MARCELLIN

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

808 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.521 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/11/2013

Décision

28/11/2013

Début chantier

18/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Marcellin (38416)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63800
Adresse: ST MARCELLIN

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	808 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI RB IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZA 124

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI RB IMMO

SIREN 529429904

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE PAULET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

DANIEL BOISSIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

JEAN-PHILIPPE REY

Gérant - né(e) en 1966

Associé indéfiniment responsable

SAS 3J

SIREN 498165604

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE LILIAN REY

Président de SAS - né(e) en 1966

Société liée

349319848

SIREN 349319848

Commissaire aux comptes titulaire

383330883

SIREN 383330883

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: ST MARCELLIN
Commune source: 38416
SIREN demandeur: 529429904
SIRET demandeur: 52942990400020
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COURNON D'AUVERGNE
Code postal demandeur: 63800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/03/2014
Type de service public: Non rempli

Saint-Marcellin, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²