Permis d amenager Autorisé

0628511500006

Non renseigné

Vieille Chapelle / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse RUE MARSY VIEILLE CHAPELLE 62136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

19.864 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/12/2015

Décision

22/12/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vieille Chapelle (62851)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62136
Adresse: RUE MARSY VIEILLE CHAPELLE 62136

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STEMPNIAK
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AC 372
Parcelle 2: AC 378
Parcelle 3: AC 379

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

STEMPNIAK

SIREN 487798423

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-PIERRE BOILEVE (PREVOT)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

EMMANUEL COTTON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1972

SERGE STEMPNIAK

Gérant - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MARSY
Localité terrain: VIEILLE CHAPELLE
Commune source: 62851
SIREN demandeur: 487798423
SIRET demandeur: 48779842300033
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: DOUAI
Code postal demandeur: 59500
Prise en compte autorisation: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 22/12/2015

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