Permis de construire Chantier commencé

07306315D1008

Nouvelle construction

Cevins / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LUY DE FOUR CEVINS 73730

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

55 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

538 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/12/2015

Décision

28/12/2015

Début chantier

01/04/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cevins (73063)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73730
Adresse: LUY DE FOUR CEVINS 73730

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	55 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SUMATEL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: F 1109

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SUMATEL

SIREN 325457513

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAËLYS LAURIANNE GROS

Directeur Général - né(e) en 2001

Société liée

HOLDING RAPHAEL GROS

SIREN 843048539

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JÉROMINE MARGUERITE MARIE ANDRÉE GROS (PASTEUR)

Directeur Général - né(e) en 1954

MAELYS LAURIANNE GROS

Directeur Général - né(e) en 2001

RAPHAEL JEAN-LOUIS GROS

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

449717032

SIREN 449717032

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LUY DE FOUR
Localité terrain: CEVINS
Commune source: 73063
SIREN demandeur: 325457513
SIRET demandeur: 32545751300019
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: LA BATHIE
Code postal demandeur: 73540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2016
Type de service public: Non rempli

Cevins, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²