Permis d amenager Autorisé

05957717M0001

Non renseigné

Staple / Nord / Hauts-de-France

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Adresse CONTOUR DE L'EGLISE - RUE STAPLE 59190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

22.545 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/06/2017

Décision

13/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Staple (59577)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59190
Adresse: CONTOUR DE L'EGLISE - RUE STAPLE 59190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROTERAM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 604

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROTERAM

SIREN 493902142

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS WATTEBLED

Président de SAS - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CONTOUR DE L'EGLISE - RUE
Localité terrain: STAPLE
Commune source: 59577
SIREN demandeur: 493902142
SIRET demandeur: 49390214200022
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LESQUIN
Code postal demandeur: 59850
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/06/2017

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