Permis de construire Annulé

0130772000052

Nouvelle construction

Port De Bouc / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse PLAN FOSSAN EST PORT DE BOUC 13110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

167 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

38.071 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/12/2020

Décision

16/12/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Port De Bouc (13077)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13110
Adresse: PLAN FOSSAN EST PORT DE BOUC 13110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	120 m²	0 m²
Locaux	0 m²	167 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	167 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 1080
Parcelle 2: C 1112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLAN FOSSAN EST
Localité terrain: PORT DE BOUC
Commune source: 13077
Localité demandeur: PORT DE BOUC
Code postal demandeur: 13110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/12/2020
Type de service public: Non rempli

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