Permis de construire Travaux terminés

08624514N0001

Nouvelle construction

Saint-Sauveur / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE CHENE ROND SAINT-SAUVEUR 86100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

70.206 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/03/2017

Autorisation

20/06/2014

Décision

20/06/2014

Début chantier

06/02/2017

Fin travaux

30/03/2017

Localisation

Commune: Saint-Sauveur (86245)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86100
Adresse: LE CHENE ROND SAINT-SAUVEUR 86100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT FORESTIER DE LA GROIE
Code juridique demandeur: 6536
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 32

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT FORESTIER DE LA GROIE

SIREN 443544564

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL CONTE

Autre - né(e) en 1944

MARIE-HELENE CONTE (BILLOT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CHENE ROND
Localité terrain: SAINT-SAUVEUR
Commune source: 86245
SIREN demandeur: 443544564
SIRET demandeur: 44354456400018
Code APE demandeur: 02.10Z
Localité demandeur: MAIRE
Code postal demandeur: 86270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 30/03/2017
Date réelle d’autorisation: 20/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/03/2017
Type de service public: Non rempli

Senille Saint-Sauveur, Vienne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 107 m²