Permis d amenager Autorisé

04228522M0004

Non renseigné

Saint-Romain-Le-Puy / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE L'ANCIENNE POSTE SAINT-ROMAIN-LE-PUY 42610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

480 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

22/02/2023

Décision

22/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Romain-Le-Puy (42285)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42610
Adresse: RUE DE L'ANCIENNE POSTE SAINT-ROMAIN-LE-PUY 42610

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: OE 9999

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA (CALF)

SIREN 200065886

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'ANCIENNE POSTE
Localité terrain: SAINT-ROMAIN-LE-PUY
Commune source: 42285
SIREN demandeur: 200065886
SIRET demandeur: 20006588600018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MONTBRISON
Code postal demandeur: 42600
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 22/02/2023

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Mis à jour ce mois-ci 06/01/2023