Permis de construire Travaux terminés

00715913C0006

Nouvelle construction

Mirabel / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LES CROUZETTES MIRABEL 07170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

855 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.597 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

08/07/2013

Décision

08/07/2013

Début chantier

23/12/2013

Fin travaux

19/06/2014

Localisation

Commune: Mirabel (07159)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07170
Adresse: LES CROUZETTES MIRABEL 07170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	855 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	855 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 318
Parcelle 2: E 317
Parcelle 3: E 316

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES CROUZETTES
Localité terrain: MIRABEL
Commune source: 07159
Localité demandeur: MIRABEL
Code postal demandeur: 07170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 08/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 23/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 19/06/2014
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable Décision du 20/02/2014

00715914C0001

Mirabel, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m²

Permis de construire Décision du 28/11/2025

00715925C0004

Mirabel, Ardèche

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.247 m²

Permis de construire Décision du 19/10/2022

00715922C0003

Mirabel, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 76 m²

Permis de construire Décision du 20/12/2021

00715921C0012

Mirabel, Ardèche

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 72 m²

Permis de construire Décision du 14/04/2021

00715920C0015

Mirabel, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.930 m²