Permis de construire Chantier commencé

04315715P0017

Nouvelle construction

Le Puy En Velay / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 12 BOULEVARD DOCTEUR CHANTEME LE PUY EN VELAY 43000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.066 m²

Surface démolie

1.270 m²

Surface du terrain

108.616 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/09/2015

Décision

16/09/2015

Début chantier

04/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Puy En Velay (43157)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43000
Adresse: 12 BOULEVARD DOCTEUR CHANTEME LE PUY EN VELAY 43000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.270 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.270 m²
Service public démoli: 1.270 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.270 m²	2.066 m²	1.270 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.270 m²	0 m²	1.270 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GIE HOPITAUX DU VELAY
Code juridique demandeur: 6220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 224

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GIE HOPITAUX DU VELAY

SIREN 452027006

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CÉDRIC GILBERT JACKY PONTON

Administrateur - né(e) en 1985

FRANCOIS PIERRE CLEMENT

Administrateur - né(e) en 1977

JEAN-MARIE ALBERT JOSEPH BOLLIER (BOLLIET)

Autre - né(e) en 1969

JULIEN ROGER KEUNEBROEK

Autre - né(e) en 1982

YANNICK CHRISTOPHE PAUL

Contrôleur de gestion - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: BOULEVARD DOCTEUR CHANTEME
Localité terrain: LE PUY EN VELAY
Commune source: 43157
SIREN demandeur: 452027006
SIRET demandeur: 45202700600017
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: LE PUY EN VELAY
Code postal demandeur: 43000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 04/03/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 01/06/2015