Permis de construire Travaux terminés

08705716B5198

Nouvelle construction

Dompierre-Les- Glises / Haute-Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse PETIT CHAMPAGNAT NORD DOMPIERRE-LES- GLISES 87190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.388 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.574 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

16/03/2016

Décision

16/03/2016

Début chantier

20/02/2017

Fin travaux

01/06/2018

Localisation

Commune: Dompierre-Les- Glises (87057)
Département: Haute-Vienne (87)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 87190
Adresse: PETIT CHAMPAGNAT NORD DOMPIERRE-LES- GLISES 87190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.194 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.194 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS AGRIBASOL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZK 168

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS AGRIBASOL (SAS AGRIBASOL)

SIREN 817767510

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL MARCEL CHRISTIAN BRULE

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN PIERRE BORIE

Administrateur - né(e) en 1973

PATRICE BEAUVAIS

Administrateur - né(e) en 1959

PHILIPPE BABAUDOU

Administrateur - né(e) en 1965

SAMUEL BLONDET

Administrateur - né(e) en 1976

ARNAUD THOMAS DUBOUCHAUD

Président de SAS - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PETIT CHAMPAGNAT NORD
Localité terrain: DOMPIERRE-LES- GLISES
Commune source: 87057
SIREN demandeur: 817767510
SIRET demandeur: 81776751000016
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: LIMOGES
Code postal demandeur: 87000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 16/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2018
Type de service public: Non rempli

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