Permis de construire Annulé

01642221C0003

Nouvelle construction

Vouzan / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CANTON DE LOSSUMIO VOUZAN 16410

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.054 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.127 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

04/08/2021

Décision

04/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vouzan (16422)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16410
Adresse: CANTON DE LOSSUMIO VOUZAN 16410

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.054 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 25
Individuels créés: 21
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AD CONSTRUCTIONS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 1469
Parcelle 2: A 624
Parcelle 3: A 1416

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AD CONSTRUCTIONS

SIREN 414953372

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VALDEMAR PIRES DOMINGUES (PIRES DOMINGUES)

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CANTON DE LOSSUMIO
Localité terrain: VOUZAN
Commune source: 16422
SIREN demandeur: 414953372
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: SAINT-JEAN-DE-LUZ
Code postal demandeur: 64500
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 04/08/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 21
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2021

01642221C0005

Vouzan, Charente

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 25 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/08/2021

01642221C0004

Vouzan, Charente

Vouzan, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²