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Permis de construire Travaux terminés

03303219X0020

Nouvelle construction

Bassens / Gironde / Nouvelle-Aquitaine
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Adresse 15 CHEMI DU GRAND CAME BASSENS 33530
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Logements créés

11

Logements démolis

0

Surface créée

884 m2

Surface démolie

160 m2

Surface du terrain

2.467 m2

Dates du dossier

Dépôt

15/04/2023

Autorisation

13/08/2019

Décision

13/08/2019

Début chantier

19/04/2021

Fin travaux

15/04/2023

Localisation

Commune
Bassens (33032)
Département
Gironde (33)
Région
Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal
33530
Adresse
15 CHEMI DU GRAND CAME BASSENS 33530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Travaux terminés
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Habitation / logements
Utilisation prévue
Occupation personnelle
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés
Plusieurs logements individuels
Résidence
Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie
160 m2
Logements démolis
0
Habitation démolie
160 m2

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 160 m2 884 m2 160 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce - - - 0 m2 -
Agricole - - - 0 m2 -
Autres - - - 0 m2 -
Service public - - - 0 m2 -

Logements

Total créés
11
Individuels créés
11
Collectifs créés
0
Démolis
0
1 pièce créé
0
2 pièces créés
0
3 pièces créés
5
4 pièces créés
4
5 pièces créés
2
6 pièces et plus créés
0
Logements sociaux
0
Accession sociale hors PTZ
0
Logements PTZ
0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur
SCCV AR BASSENS GRAND CAME
Code juridique demandeur
6541
Type demandeur
Non renseigné
Année de dépôt
2019
Parcelle 1
AM 115
Parcelle 2
AM 116
Parcelle 3
AM 117

Interventions déclarées

Extension
Non
Surélévation
Non
Niveau supplémentaire
Non
Garage
Non
Piscine
Non
Véranda
Non
Abri de jardin
Non
Autre annexe
Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier
Travaux terminés
Type source
Permis de construire
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Jeu de données
data.gouv.fr
Ressource
65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain
15
Voie terrain
CHEMI DU GRAND CAME
Localité terrain
BASSENS
Commune source
33032
SIREN demandeur
849750856
SIRET demandeur
84975085600015
Code APE demandeur
41.10D
Localité demandeur
BASSENS
Code postal demandeur
33530
Nombre de niveaux maximum
0
Prise en compte autorisation
2019-09
Prise en compte ouverture chantier
2021-06
Dernière mise à jour Sitadel
2023-04
Date réelle de dépôt
15/04/2023
Date réelle d’autorisation
13/08/2019
Date réelle d’ouverture chantier
19/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux
15/04/2023
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Nombre de logements en résidence
0
Nombre de logements individuels purs
0
Nombre de logements individuels groupés
11
Nombre de logements collectifs hors résidence
0
Type d’annexe
Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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Declaration prealable

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