Permis de construire Chantier commencé

03200515A1001

Extension de surface sans transformation

Arblade-Le-Haut / Gers / Occitanie

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Adresse DOAT ARBLADE-LE-HAUT 32110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

454 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

388.400 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/06/2015

Décision

12/06/2015

Début chantier

17/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arblade-Le-Haut (32005)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32110
Adresse: DOAT ARBLADE-LE-HAUT 32110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	124 m²	227 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	124 m²	227 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL ALAIN MARCATO
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: E 395
Parcelle 2: E 152
Parcelle 3: E 396

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL ALAIN MARCATO

SIREN 451968804

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTONY SYLVAIN ROBERT MARCATO

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: DOAT
Localité terrain: ARBLADE-LE-HAUT
Commune source: 32005
SIREN demandeur: 451968804
SIRET demandeur: 45196880400018
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: ARBLADE-LE-HAUT
Code postal demandeur: 32110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 12/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 104 m²