Permis de construire Autorisé

05018715Q0010

Nouvelle construction

Flottemanville-Hague / Manche / Normandie

Exporter PDF

Adresse RES DU BAIN FERRE LOT 1 HAMEAU DE L EGLISE FLOTTEMANVILLE-HAGUE 50690

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

110 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

543 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/07/2015

Décision

07/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Flottemanville-Hague (50187)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50690
Adresse: RES DU BAIN FERRE LOT 1 HAMEAU DE L EGLISE FLOTTEMANVILLE-HAGUE 50690

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	110 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 298

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RES DU BAIN FERRE LOT 1
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE L EGLISE
Localité terrain: FLOTTEMANVILLE-HAGUE
Commune source: 50187
Localité demandeur: QUEURDREVILLE-HAINNEVILLE
Code postal demandeur: 50120
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/07/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/01/2017

05018716Q0005

Flottemanville-Hague, Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 66 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/12/2016

05018716Q0004

Flottemanville-Hague, Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²