Permis de construire Chantier commencé

08313722C0013

Nouvelle construction

Toulon / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 53 RUE MELPOMENE TOULON 83100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.624 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

54.408 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

13/04/2022

Décision

13/04/2022

Début chantier

01/06/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Toulon (83137)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83100
Adresse: 53 RUE MELPOMENE TOULON 83100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.858 m²	3.312 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.858 m²	3.312 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AW 192
Parcelle 2: AW 193
Parcelle 3: AZ 129

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS (SASP RCT) (SASP RCT)

SIREN 418716007

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO AIZAC

Administrateur - né(e) en 1964

FRÉDÉRIC BIR

Administrateur - né(e) en 1967

JEAN-CLAUDE CAPUONO

Administrateur - né(e) en 1953

LAURENT JOSE GUEIT

Administrateur - né(e) en 1963

PHILIPPE LOGIER

Administrateur - né(e) en 1954

JESSICA MARIA LUCIE CASANOVA (SEGALAS)

Directeur Général - né(e) en 1983

BERNARD LEMAITRE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1938

Administrateur

334148053

SIREN 334148053

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: RUE MELPOMENE
Localité terrain: TOULON
Commune source: 83137
SIREN demandeur: 418716007
SIRET demandeur: 41871600700046
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2022
Type de service public: Culture et loisir

Toulon, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 200 m²