Permis de construire Travaux terminés

00258413Q0006

Extension de surface sans transformation

Papleux / Aisne / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 10 RUE DE LA FONTAINE PAPLEUX 02260

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

776 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

44.973 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/06/2015

Autorisation

20/09/2013

Décision

20/09/2013

Début chantier

11/12/2013

Fin travaux

02/06/2015

Localisation

Commune: Papleux (02584)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02260
Adresse: 10 RUE DE LA FONTAINE PAPLEUX 02260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.301 m²	388 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.301 m²	388 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 177
Parcelle 2: A 176
Parcelle 3: A 175

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DE LA FONTAINE
Localité terrain: PAPLEUX
Commune source: 02584
Localité demandeur: PAPLEUX
Code postal demandeur: 02260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 02/06/2015
Date réelle d’autorisation: 20/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 11/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 02/06/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 920 m²