Permis de demolir Autorisé

04711018F0001

Non renseigné

Gontaud De Nogaret / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse AU BOURG DE ST PIERRE GONTAUD DE NOGARET 47400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

570 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

29/01/2019

Décision

29/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gontaud De Nogaret (47110)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47400
Adresse: AU BOURG DE ST PIERRE GONTAUD DE NOGARET 47400

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: N 388
Parcelle 2: N 387
Parcelle 3: N 389

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AU BOURG DE ST PIERRE
Localité terrain: GONTAUD DE NOGARET
Commune source: 47110
Localité demandeur: FAUILLET
Code postal demandeur: 47400
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201901
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 29/01/2019

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