Permis de construire Travaux terminés

00118520H0013

Nouvelle construction

Plateau D'hauteville / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE CORLIER HAUTEVILL LA LECHERE PLATEAU D'HAUTEVILLE 01110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.809 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.137 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/09/2021

Autorisation

03/11/2020

Décision

03/11/2020

Début chantier

28/09/2021

Fin travaux

29/06/2023

Localisation

Commune: Plateau D'hauteville (01185)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01110
Adresse: ROUTE DE CORLIER HAUTEVILL LA LECHERE PLATEAU D'HAUTEVILLE 01110

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.809 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 30
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 30
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GENEOM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0L 854

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GENEOM

SIREN 824648653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YVES MARIE CLAUDE REMY

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE CORLIER HAUTEVILL
Lieu-dit terrain: LA LECHERE
Localité terrain: PLATEAU D'HAUTEVILLE
Commune source: 01185
SIREN demandeur: 824648653
SIRET demandeur: 82464865300015
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69007
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 28/09/2021
Date réelle d’autorisation: 03/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 28/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 29/06/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 30
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/03/2021