Permis de construire Autorisé

04714818J0001

Extension de surface sans transformation

Leyritz-Moncassin / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse MONCASSIN LEYRITZ-MONCASSIN 47700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.844 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

18/05/2018

Décision

18/05/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Leyritz-Moncassin (47148)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47700
Adresse: MONCASSIN LEYRITZ-MONCASSIN 47700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	475 m²	9 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	475 m²	9 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LEYRITZ MONCASSIN
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: E 457

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LEYRITZ MONCASSIN

SIREN 214701484

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MONCASSIN
Localité terrain: LEYRITZ-MONCASSIN
Commune source: 47148
SIREN demandeur: 214701484
SIRET demandeur: 21470148400013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LEYRITZ-MONCASSIN
Code postal demandeur: 47700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 18/05/2018
Type de service public: Ouvrage spécial

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/09/2016

04714816J0001

Leyritz-Moncassin, Lot-et-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2025

04714824J0004

Leyritz-Moncassin, Lot-et-Garonne

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 86 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/12/2023

04714823J0003

Leyritz Moncassin, Lot-et-Garonne

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 101 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/08/2023

04714823J0002

Leyritz Moncassin, Lot-et-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 220 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/10/2017

04714817J0003

Leyritz-Moncassin, Lot-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2014

04714814J0002

Leyritz-Moncassin, Lot-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 220 m²