Permis de construire Travaux terminés

06919013R0001

Non renseigné

Sainte-Consorce / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DU TRONCHIL SAINTE-CONSORCE 69280

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

02/10/2013

Décision

02/10/2013

Début chantier

17/03/2014

Fin travaux

30/04/2014

Localisation

Commune: Sainte-Consorce (69190)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69280
Adresse: CHEM DU TRONCHIL SAINTE-CONSORCE 69280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FAGIM
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 606
Parcelle 2: A 605
Parcelle 3: A 442

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FAGIM

SIREN 451057046

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE ARAKELIAN

Liquidateur - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU TRONCHIL
Localité terrain: SAINTE-CONSORCE
Commune source: 69190
SIREN demandeur: 451057046
SIRET demandeur: 45105704600018
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69002
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 02/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2014

Sainte Consorce, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 150 m²