Permis de construire Autorisé

08627522A0004

Nouvelle construction

Usseau / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE PRIEURE DE REMENEUIL USSEAU 86230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

42 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.509 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

24/08/2022

Décision

24/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Usseau (86275)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86230
Adresse: LE PRIEURE DE REMENEUIL USSEAU 86230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.160 m²	42 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLID
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 1072
Parcelle 2: C 1074
Parcelle 3: C 1076

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLID

SIREN 830416103

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE MARIE MAQUIGNON

Gérant - né(e) en 1971

CHRISTOPHE MAQUIGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

DOMINIQUE CHRISTIAN MAQUIGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

LOIC DOMINIQUE PATRICK MAQUIGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Société liée

892504481

SIREN 892504481

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PRIEURE DE REMENEUIL
Localité terrain: USSEAU
Commune source: 86275
SIREN demandeur: 830416103
SIRET demandeur: 83041610300018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: USSEAU
Code postal demandeur: 86230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 24/08/2022
Type de service public: Non rempli

Usseau, Vienne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²