Declaration prealable Autorisé

01415013U0005

Extension de surface sans transformation

Cesny-Bois-Halbout / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse 1 RUE DE LA VERDIERE CESNY-BOIS-HALBOUT 14220

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

16/06/2013

Décision

16/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cesny-Bois-Halbout (14150)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14220
Adresse: 1 RUE DE LA VERDIERE CESNY-BOIS-HALBOUT 14220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	138 m²	8 m²
Commerce	138 m²	8 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 174

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE LA VERDIERE
Localité terrain: CESNY-BOIS-HALBOUT
Commune source: 14150
Localité demandeur: CESNY-BOIS-HALBOUT
Code postal demandeur: 14220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 16/06/2013
Type de service public: Non rempli

Autres permis dans cette ville

Permis de construire Décision du 16/06/2026

0141502600006

Cesny-Les-Sources, Calvados

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.774 m²

Permis de construire Décision du 15/12/2025

0141502500009

Cesny-Les-Sources, Calvados

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 423 m²

Declaration prealable Décision du 23/07/2025

0141502500016

Cesny-Les-Sources, Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 06/10/2022

01415022R0004

Cesny-Les-Sources, Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 218 m²

Permis de construire Décision du 11/01/2022

01415021R0018

Cesny-Les-Sources, Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 44 m²

Permis de construire Décision du 18/03/2021

01415021R0001

Cesny-Les-Sources, Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 110 m²