Permis de construire Travaux terminés

00303916M0004

Nouvelle construction

Bresnay / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LES VERNUSSES BRESNAY 03210

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

888 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

79.533 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/08/2016

Décision

03/08/2016

Début chantier

17/09/2018

Fin travaux

23/01/2020

Localisation

Commune: Bresnay (03039)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03210
Adresse: LES VERNUSSES BRESNAY 03210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	444 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	444 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA BEL SUCCESSION DURABLE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZI 67

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA BEL SUCCESSION DURABLE

SIREN 325249142

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGELIQUE BEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

EMELINE AURAMBOUT (BEL)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

JACKY BEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

YANNICK BEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES VERNUSSES
Localité terrain: BRESNAY
Commune source: 03039
SIREN demandeur: 325249142
SIRET demandeur: 32524914200010
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: BRESNAY
Code postal demandeur: 03210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 23/01/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/04/2016

00303916M0001

Bresnay, Allier

Bresnay, Allier

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²