Permis de construire Autorisé

09200210A3393

Nouvelle construction

Antony / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 20 AVENU GABRIEL PERI ANTONY 92160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.372 m²

Surface démolie

302 m²

Surface du terrain

946 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2010

Autorisation

04/09/2017

Décision

04/09/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Antony (92002)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92160
Adresse: 20 AVENU GABRIEL PERI ANTONY 92160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 302 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 302 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	302 m²	2.128 m²	302 m²	0 m²
Locaux	0 m²	244 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRANCO SUISSE BATIMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2010
Parcelle 1: AK 35
Parcelle 2: AK 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRANCO SUISSE BATIMENT

SIREN 380216473

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE REVIAL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1961

DAMIEN CHRISTIAN MARIE ROLLOY

Président de SAS - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE CONSEIL ET D'AUDIT CFCA (CFCA)

SIREN 381120518

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL FRANCOIS LEDUC

Administrateur - né(e) en 1966

PHILIPPE REVIAL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1961

Société liée

803880038

SIREN 803880038

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: AVENU GABRIEL PERI
Localité terrain: ANTONY
Commune source: 92002
SIREN demandeur: 380216473
SIRET demandeur: 38021647300039
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ANTONY CEDEX
Code postal demandeur: 92164
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2010
Date réelle d’autorisation: 04/09/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Autre annexe

Logements : 1 Surface : 70 m²