Permis de construire Chantier commencé

00408814D0027

Transformation avec extension de surface

Forcalquier / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AV DES BAS CHALUS FORCALQUIER 04300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

243 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.963 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/05/2015

Autorisation

27/01/2015

Décision

27/01/2015

Début chantier

28/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Forcalquier (04088)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04300
Adresse: AV DES BAS CHALUS FORCALQUIER 04300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	872 m²	243 m²	122 m²	122 m²
Commerce	131 m²	0 m²	0 m²	122 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOPERATIVE ALPESUD
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZD 165

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOPERATIVE ALPESUD

SIREN 782439681

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ARNAUD

Administrateur - né(e) en 1953

HENRI PROAL

Administrateur - né(e) en 1957

ISABELLE GENEVIEVE MARIE CHATAGNER (RENAUD)

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN-FRANCOIS ESTACHY

Administrateur - né(e) en 1973

JOEL CHAIX

Administrateur - né(e) en 1959

LIONEL BERMOND

Administrateur - né(e) en 1978

NATHALIE MADELEINE EVE RICHAUD

Administrateur - né(e) en 1970

BERNARD ILLY

Autre - né(e) en 1962

RICHARD SAUVAT

Autre - né(e) en 1965

Administrateur

325421303

SIREN 325421303

Administrateur

347499329

SIREN 347499329

Commissaire aux comptes suppléant

405035205

SIREN 405035205

Administrateur

417695350

SIREN 417695350

Administrateur

438761132

SIREN 438761132

Administrateur

501620611

SIREN 501620611

Commissaire aux comptes titulaire

A.C.N AUDIT

SIREN 395170095

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CERAULO

Directeur Général - né(e) en 1964

ALEXANDRE WAGNER

Directeur Général - né(e) en 1988

ANTHONY PAPI

Directeur Général - né(e) en 1985

CEDRIC MARCHAND

Directeur Général - né(e) en 1985

CHRISTOPHE MOLLARD

Directeur Général - né(e) en 1986

JEAN ROCH BOYER

Directeur Général - né(e) en 1965

JEROME DAVID

Directeur Général - né(e) en 1985

JULIEN PAZZAGLIA

Directeur Général - né(e) en 1979

MICHEL BERTIN

Directeur Général - né(e) en 1967

SÉBASTIEN TOMA

Directeur Général - né(e) en 1982

TOM VUAGNOUX

Directeur Général - né(e) en 1989

Société liée

509642146

SIREN 509642146

Société liée

913088506

SIREN 913088506

Société liée

929241685

SIREN 929241685

Administrateur

GAEC BELE ET CRINS

SIREN 528802911

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL FREDERIC ORCIERE

Gérant - né(e) en 1969

QUENTIN RICHARD ORCIERE

Gérant - né(e) en 1997

SOPHIE MYLAINE ORCIERE (ILARIO BAGDASSARIAN)

Gérant - né(e) en 1968

Administrateur

GAEC DE CHAMP MARIN

SIREN 504200247

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN ERNEST GARCIN

Gérant - né(e) en 1984

AURORE LAGIER

Gérant - né(e) en 1988

GABRIEL LOUIS ANDRE LAGIER

Gérant - né(e) en 1961

Administrateur

PRE POMMIER

SIREN 319680906

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN BARTHELEMY

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DES BAS CHALUS
Localité terrain: FORCALQUIER
Commune source: 04088
SIREN demandeur: 782439681
SIRET demandeur: 78243968100019
Code APE demandeur: 46.75Z
Localité demandeur: LARAGNE-MONTEGLIN
Code postal demandeur: 05300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 28/05/2015
Date réelle d’autorisation: 27/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 28/05/2015
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Forcalquier, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²