Permis de construire Travaux terminés

03530616A0045

Nouvelle construction

Saint-Pere Marc En Poulet / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse LA PETITE BROSSE SAINT-PERE MARC EN POULET 35430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.640 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.852 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/01/2017

Décision

04/01/2017

Début chantier

20/04/2017

Fin travaux

30/05/2026

Localisation

Commune: Saint-Pere Marc En Poulet (35306)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35430
Adresse: LA PETITE BROSSE SAINT-PERE MARC EN POULET 35430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.640 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.640 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: F 1440
Parcelle 2: F 1443

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA PETITE BROSSE
Localité terrain: SAINT-PERE MARC EN POULET
Commune source: 35306
Localité demandeur: PLOUER SUR RANCE
Code postal demandeur: 22490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/05/2026
Type de service public: Non rempli

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