Permis de construire Autorisé

04402424Z1009

Nouvelle construction

Brains / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LES HOUSSAIS BRAINS 44830

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

994 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.997 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/11/2024

Décision

20/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brains (44024)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44830
Adresse: LES HOUSSAIS BRAINS 44830

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	994 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AZMAR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZK 289

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AZMAR

SIREN 911108082

Personnes physiques identifiées dans cette branche

INAYA QUERO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2015

MARLENE QUERO (FERREIRA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

NAILA QUERO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

SAFANA VIEGAS (QUERO)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

SANIA QUERO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2006

TASLIM QUERO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

FABRICE QUERO

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES HOUSSAIS
Localité terrain: BRAINS
Commune source: 44024
SIREN demandeur: 911108082
SIRET demandeur: 91110808200015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRAINS
Code postal demandeur: 44830
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 20/11/2024
Type de service public: Non rempli

Brains, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²