Permis de construire Travaux terminés

0952502500001

Non renseigné

Fosses / Val-d'Oise / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 2 ALLEE DU COTTAGE DU BAS FOSSES 95470

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.242 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

23/10/2025

Décision

23/10/2025

Début chantier

23/10/2025

Fin travaux

25/10/2025

Localisation

Commune: Fosses (95250)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95470
Adresse: 2 ALLEE DU COTTAGE DU BAS FOSSES 95470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AB 23

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: ALLEE DU COTTAGE DU BAS
Localité terrain: FOSSES
Commune source: 95250
Localité demandeur: FOSSES
Code postal demandeur: 95470
Prise en compte autorisation: 2025-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 23/10/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 23/10/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 25/10/2025

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2025