Permis de construire Travaux terminés

08503414H0032

Transformation avec extension de surface

Bournezeau / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse VENDEOPOLE VENDEE CENTRE BOURNEZEAU 85480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

832 m²

Surface démolie

2 m²

Surface du terrain

11.515 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/09/2014

Décision

12/09/2014

Début chantier

17/11/2014

Fin travaux

30/03/2015

Localisation

Commune: Bournezeau (85034)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85480
Adresse: VENDEOPOLE VENDEE CENTRE BOURNEZEAU 85480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	717 m²	832 m²	2 m²	76 m²	76 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MESSAGERIES TRPTS ATLANTIQUE
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: XR 126

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MTA HOLDING (M.T.A.)

SIREN 872802202

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARC ERIC TISON

Directeur Général - né(e) en 1970

ERIC GERARD TISON

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VENDEOPOLE
Lieu-dit terrain: VENDEE CENTRE
Localité terrain: BOURNEZEAU
Commune source: 85034
SIREN demandeur: 872802202
SIRET demandeur: 87280220200020
Code APE demandeur: 52.29A
Localité demandeur: COU RON
Code postal demandeur: 44220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 17/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/03/2015
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 77 m²

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