Permis de construire Travaux terminés

02636322N0001

Nouvelle construction

Valouse / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES GRANGES BASSES HAMEAU DE VALOUSE VALOUSE 26110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

151 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

270.483 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

04/06/2022

Décision

04/06/2022

Début chantier

01/03/2024

Fin travaux

01/04/2024

Localisation

Commune: Valouse (26363)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26110
Adresse: LES GRANGES BASSES HAMEAU DE VALOUSE VALOUSE 26110

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	151 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES CHENES VERTS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 212
Parcelle 2: A 159
Parcelle 3: A 158

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES GRANGES BASSES
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE VALOUSE
Localité terrain: VALOUSE
Commune source: 26363
SIREN demandeur: 327764866
SIRET demandeur: 32776486600015
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VALOUSE
Code postal demandeur: 26110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 04/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/04/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Logements : - Surface : 180 m²