Permis de construire Travaux terminés

01209017A1015

Transformation avec extension de surface

Druelle Balsac / Aveyron / Occitanie

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Adresse 726 RUE DE ROUTIERS ZA DE BEL AIR DRUELLE BALSAC 12510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.800 m²

Surface démolie

412 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

24/08/2017

Décision

24/08/2017

Début chantier

04/06/2018

Fin travaux

17/10/2019

Localisation

Commune: Druelle Balsac (12090)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12510
Adresse: 726 RUE DE ROUTIERS ZA DE BEL AIR DRUELLE BALSAC 12510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 412 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 206 m²
Agricole démoli: 206 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	168 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.781 m²	900 m²	206 m²	168 m²	168 m²
Commerce	1.345 m²	572 m²	0 m²	0 m²	158 m²
Agricole	2.207 m²	328 m²	206 m²	158 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: F 25
Parcelle 2: F 423
Parcelle 3: F 426

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE (AHSM)

SIREN 775633308

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 726
Voie terrain: RUE DE ROUTIERS
Lieu-dit terrain: ZA DE BEL AIR
Localité terrain: DRUELLE BALSAC
Commune source: 12090
SIREN demandeur: 775633308
SIRET demandeur: 77563330800017
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: CHAMALIERES
Code postal demandeur: 63407
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 24/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 17/10/2019
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/12/2017