Permis de construire Chantier commencé

04935315T0039

Nouvelle construction

Trelaze / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse 40 RUE VALONGO TRELAZE 49800

Voir la ville

Logements créés

108

Logements démolis

Surface créée

6.776 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.420 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/11/2015

Décision

23/11/2015

Début chantier

27/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Trelaze (49353)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49800
Adresse: 40 RUE VALONGO TRELAZE 49800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	5.842 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.625 m²	934 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 108
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 108
Démolis: 0
1 pièce créé: 22
2 pièces créés: 72
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CASTILLE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AV 162
Parcelle 2: AV 1209
Parcelle 3: AV 1018

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CASTILLE

SIREN 813472875

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

821436276

SIREN 821436276

Associé indéfiniment responsable

FINANCIERE REALITES (GRAM)

SIREN 519587596

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YOANN CHOIN-JOUBERT (JOUBERT)

Gérant - né(e) en 1975

Associé indéfiniment responsable

INVESTISSEMENT & PROMOTION IMMOBILIERE (IPI)

SIREN 812051613

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

692009558

SIREN 692009558

Société liée

830976536

SIREN 830976536

Liquidateur

REALITES MAITRISE D'OUVRAGE (REALITES)

SIREN 480772326

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS BANY

Directeur Général - né(e) en 1981

Société liée

828868711

SIREN 828868711

Commissaire aux comptes titulaire

EMARGENCE AUDIT

SIREN 338339872

Président de SAS

REALITES (REALITES)

SIREN 451251623

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD CHRISTIAN BENJAMIN NARBOUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

SEVERINE ANNE PERICHON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

WISSAM FGHANI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: RUE VALONGO
Localité terrain: TRELAZE
Commune source: 49353
SIREN demandeur: 813472875
SIRET demandeur: 81347287500018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT HERBLAIN
Code postal demandeur: 44800
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 27/09/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 108
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Trélazé, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²