Permis de construire Chantier commencé

04626015F0006

Diminution de surface sans transformation

Ste Colombe / Lot / Occitanie

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Adresse MAS DEL BLAT STE COLOMBE 46120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

180 m²

Surface démolie

540 m²

Surface du terrain

49.720 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

08/04/2016

Décision

08/04/2016

Début chantier

01/12/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ste Colombe (46260)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46120
Adresse: MAS DEL BLAT STE COLOMBE 46120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 540 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 540 m²
Agricole démoli: 540 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	540 m²	180 m²	540 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	540 m²	180 m²	540 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU MAS DEL BLAT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AO 48

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU MAS DEL BLAT

SIREN 323945352

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL MAUREL

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.