Declaration prealable Autorisé

0691332400009

Nouvelle construction

Millery / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 23 RUE BOURCHANIN MILLERY 69390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

48 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

342 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

28/03/2024

Décision

28/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Millery (69133)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69390
Adresse: 23 RUE BOURCHANIN MILLERY 69390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	110 m²	0 m²
Locaux	205 m²	24 m²
Commerce	118 m²	24 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	64 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VALENCIA GESTION PATRIMOINE IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AY 163

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE BOURCHANIN
Localité terrain: MILLERY
Commune source: 69133
SIREN demandeur: 834259541
SIRET demandeur: 83425954100029
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: MILLERY
Code postal demandeur: 69390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 28/03/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/12/2024