Permis de construire Autorisé

05930317S0014

Extension de surface sans transformation

Herlies / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse RUE DE LA CROIX ET DE LA V HERLIES 59134

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.003 m²

Surface démolie

2.261 m²

Surface du terrain

13.445 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

24/05/2018

Décision

24/05/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Herlies (59303)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59134
Adresse: RUE DE LA CROIX ET DE LA V HERLIES 59134

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.261 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 375 m²
Locaux démolis: 1.886 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	382 m²	4.003 m²	375 m²	0 m²
Locaux	1.886 m²	0 m²	1.886 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 45
Individuels créés: 35
Collectifs créés: 10
Démolis: 3
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 27
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BC NEOXIMO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZH 63
Parcelle 2: ZH 64
Parcelle 3: ZH 44

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BC NEOXIMO (GENEROE)

SIREN 798782413

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK DUBOUT

Directeur Général - né(e) en 1965

Société liée

B.R. AUDIT

SIREN 348593070

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAETITIA CHATRON (VERY)

Directeur Général - né(e) en 1978

WILFRIED GAUTHIER

Directeur Général - né(e) en 1979

FABIEN PIERRE JOSEPH MERET

Président de SAS - né(e) en 1967

Autre

789754355

SIREN 789754355

Autre

798487799

SIREN 798487799

Société liée

BAUDIN CHATEAUNEUF

SIREN 085780534

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE MASSON

Autre - né(e) en 1954

THIERRY CROSNIER

Directeur Général - né(e) en 1963

HENRI BREYSSE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948

LAURENCE MARIE BORDIER (COLOMBOT)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

MOHAMAD ATOUI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

PHILIPPE JEAN BEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1934

HELENE LEDUC (COLOMBOT)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1964

DAMIEN PIERRE YVES COLOMBOT

Président du directoire - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

COGEP AUDIT

SIREN 389488727

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE POURIEUX

Directeur Général - né(e) en 1960

MATHIEU ALFRED STENGER

Directeur Général - né(e) en 1978

VINCENT MAURICE PHILIPPE VAUTIER

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CROIX ET DE LA V
Localité terrain: HERLIES
Commune source: 59303
SIREN demandeur: 798782413
SIRET demandeur: 79878241300016
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal demandeur: 59657
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 24/05/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 35
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type d’annexe: Pas d’annexe

Herlies, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²