Permis de construire Travaux terminés

04723920M0005

Nouvelle construction

Saint Etienne De Fougeres / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse COUTAILLOU SAINT ETIENNE DE FOUGERES 47380

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80.112 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

239.001 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

27/09/2021

Décision

27/09/2021

Début chantier

27/01/2023

Fin travaux

17/09/2025

Localisation

Commune: Saint Etienne De Fougeres (47239)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47380
Adresse: COUTAILLOU SAINT ETIENNE DE FOUGERES 47380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	80.112 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	79.968 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZB 44
Parcelle 2: ZB 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: COUTAILLOU
Localité terrain: SAINT ETIENNE DE FOUGERES
Commune source: 47239
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34961
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 27/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 27/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 17/09/2025
Type de service public: Non rempli