Permis de construire Chantier commencé

0372322250008

Nouvelle construction

Coteaux-Sur-Loire / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse 3 IMPASSE CAVE DES COURS SAINT MICHEL SUR LOIRE COTEAUX-SUR-LOIRE 37130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

115 m²

Surface démolie

115 m²

Surface du terrain

1.470 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/02/2023

Décision

01/02/2023

Début chantier

15/02/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coteaux-Sur-Loire (37232)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37130
Adresse: 3 IMPASSE CAVE DES COURS SAINT MICHEL SUR LOIRE COTEAUX-SUR-LOIRE 37130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 115 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 115 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	115 m²	115 m²	115 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0F 368
Parcelle 2: 0F 369

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: IMPASSE CAVE DES COURS
Lieu-dit terrain: SAINT MICHEL SUR LOIRE
Localité terrain: COTEAUX-SUR-LOIRE
Commune source: 37232
Localité demandeur: COTEAUX-SUR-LOIRE
Code postal demandeur: 37130
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-02
Prise en compte ouverture chantier: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 01/02/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/12/2022