Permis de construire Autorisé

05760021N0019

Nouvelle construction

Roussy Le Village / Moselle / Grand Est

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Adresse 12 VOIE DE LA LIBERTE ROUSSY LE VILLAGE 57330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.131 m²

Surface démolie

366 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/03/2022

Décision

16/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roussy Le Village (57600)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57330
Adresse: 12 VOIE DE LA LIBERTE ROUSSY LE VILLAGE 57330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 366 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 240 m²
Locaux démolis: 126 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	240 m²	1.131 m²	240 m²	0 m²
Locaux	126 m²	0 m²	126 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 15
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DUHO IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 10 248
Parcelle 2: 10 492

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DUHO IMMOBILIER

SIREN 389477365

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE HOMBOURGER

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: VOIE DE LA LIBERTE
Localité terrain: ROUSSY LE VILLAGE
Commune source: 57600
SIREN demandeur: 389477365
SIRET demandeur: 38947736500057
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: THIONVILLE
Code postal demandeur: 57100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2022